Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMMUPHONE
MARTINET Daniel, Henri, Marie

Numéro de dépôt :
1752839
Date de dépôt :
07/09/1989
Lieu de dépôt :
ORLEANS
Date d'expiration :
07/09/1999

Présentation de la marque COMMUPHONE

Déposée le 7 septembre 1989 par MARTINET Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), la marque française « COMMUPHONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MARTINET Daniel, Henri, Marie, domicilié(e) CHAMPFERRE, 45130 COULMIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARTINET Daniel, Henri, Marie - France.

La marque COMMUPHONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1752839.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMMUPHONE est expirée depuis le 7 septembre 1999.

MARTINET Daniel a également déposé les autres marques suivantes : VOICEPHONE , MEDIC SANTE


MARTINET Daniel, Henri, Marie - CHAMPFERRE, 45130 COULMIERS - France


MARTINET Daniel, Henri, Marie - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-05

Appareil de communication.